N°16 - Janvier 2012
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L'Observatoire régional de la santé Rhône-Alpes vous invite à suivre l'actualité régionale et nationale en santé-environnement, à travers sa lettre électronique.
Vous y trouverez des informations thématiques, des publications récentes, un agenda des colloques, des liens web d'intérêt et bien d'autres informations.

Toute l'équipe de l'ORS vous présente ses meilleurs vœux pour 2012.

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Actualités

 

Agenda

Journée Eau & Santé
Organisée par l’Agence de l’eau RMC, le Grand Lyon et l’Astee
Centre des congrès de Lyon, 23 janvier
Programme et inscriptions

Colloque bilan et Perspectives - Santé Environnement - Santé Travail
ANR
1 - 2 février, Paris
Programme et inscriptions

Journées Interdisciplinaires de la Qualité de l'Air (JIQA)
APPA
2 - 3 février, Villeneuve d'Ascq
Programme et inscriptions

Dans le cadre des Rencontres "Nucléaire, rayonnements et santé"
2 journées :

- Radiocontamination -
9 février
- Conséquences sanitaires et sociétales du risque accidentel nucléaire -
10 février
Grenoble, Université Joseph Fourier
Programme et inscriptions

Eaux pluviales : connaissance, mesure et suivi des rejets urbains de temps de pluie et de leurs impacts pour une meilleure gestion des ouvrages et une optimisation des pratiques
5ème journée technique de l'OTHU (Observatoire de Terrain en Hydrologie Urbaine)
9 février, Espace Tête d'Or - Lyon/Villeurbanne
Programme
Inscriptions

L’accident de Fukushima : conséquences radiologiques et premiers enseignements
SFRP,  9 février, Paris
Programme et inscriptions

6ème forum mondial de l'eau
12-17 mars, Marseille
Programme et inscriptions

7èmes Journées Scientifiques du Cancéropôle CLARA avec des sessions environnement et cancer
20 et 21 mars, Lyon
Programme
Appel à communications
Inscriptions

2 Colloques sur l'ambroisie :
L'un international organisé par l'International Ragweed Society les 28 et 29 mars matin, Lyon
L'autre européen/français Ambrosia 2012 organisé par l'UCBL1 le 29 après-midi et 30 mars, Lyon

Maladies liées aux stress environnementaux au cours du développement : preuves et mécanismes
Society of Toxicology
14-16 mai, Paris
Programme et inscriptions

 

 

Appel à communications

Conférence sur les risques liés aux multiexpositions
2 - 4 avril 2012, Nancy
Appel à communications

Contaminants minéraux (arsenic, sélénium, fluor, radioéléments, …) dans les eaux destinées à la consommation humaine
7 - 8 juin 2012, Limoges
Appel à communications

Vème congrès international d'épidémiologie Adelf / Epiter : épidémiologie et santé mondialisée
avec une thématique santé et environnement
12-14 septembre, Bruxelles, Belgique
Appel à communications

Colloque international Espace et Santé
19 - 21 septembre 2012, Marseille
Appel à communications

Quand l’air est mis à l’épreuve : mesurer, percevoir et délibérer sur la qualité de l’air au XXe et XXIe siècle. Colloque interdisciplinaire 2012
22 - 23 novembre, Lyon
Appel à communications

 

Formation

Formation Plan communal de sauvegarde ? Comment mettre en place des exercices ?
Institut des risques majeurs de Grenoble
Les 29 et 30 mars, Grenoble
Informations
Inscriptions

 

Santé-Environnement : une année 2012 difficile
Plus de 1700 chercheurs et scientifiques ont signé une pétition contre la suspension par l’Agence nationale de la recherche (ANR) du seul appel à projets proposé en santé environnementale en 2012 intitulé «Contaminants et environnement : métrologie, santé, adaptabilité, comportements et usages» (CESA). Le CESA a été annulé pour un an lors du dernier conseil d’administration de l’agence, le 27 octobre dernier. Le texte introduisant la pétition fait un bilan peu réjouissant de la recherche en santé environnementale en France. «Le report de ce programme, qui avait permis de distribuer 8 millions d’euros pour des projets en santé environnementale et écotoxicologie en 2011, revient à priver ce champ de recherche d’au moins la moitié des financements ciblés totaux dont il disposait. L’argument avancé par l’ANR, selon lequel le périmètre de cet appel d’offres CESA devait être redéfini a de quoi surprendre après seulement un an de fonctionnement, alors que ce programme a été construit après une réflexion approfondie conduite par l’ANR elle même.  Après la non-attribution des postes d’enseignants-chercheurs promis par le Grenelle de l’Environnement, la révision à la baisse de sa dotation sur le volet santé, la réduction d’un quart du montant financier affecté au Programme national de recherche sur les perturbateurs endocriniens (PNRPE) en 2011 par rapport à 2008, l’escamotage de la majeure partie des 124 M€ du PNSE2, la décision de suspension du programme CESA de l’ANR est de nature à briser l’élan dont témoignent les avancées considérables des recherches réalisées en France en Santé environnementale et écotoxicologie.»
Lien vers la pétition
Rappelons que c'est aussi dans ce contexte que le Registre des malformations congénitales de Rhône-Alpes (Remera) vient de perdre sa qualification (cf. plus d'informations dans la partie Rhône-Alpes de cette lettre). La santé-environnementale est en crise.

Une nouvelle étiquette au rayon bricolage
Depuis le 1er janvier 2012 et suite à la loi Grenelle, les produits de construction et de décoration (cloisons, parquets, isolants, peintures, adhésifs, vernis et colles), nouvellement mis sur le marché, doivent être munis d’une étiquette qui indique au consommateur, de manière simple et lisible, leur niveau d’émission en Composés organiques volatils (COV) polluants de l’air intérieur néfastes pour la santé. Les substances visées par l’étiquette sont celles rencontrées le plus fréquemment dans les logements : le formaldéhyde, le dichlorobenzène, l’acétaldéhyde, le toluène, l’éthylbenzène. Le niveau d’émission du produit est indiqué par une classe allant de A+ (très faibles émissions) à C (fortes émissions), selon le principe déjà utilisé pour l’électroménager ou les véhicules afin de permettre aux consommateurs de choisir les moins nocifs pour l'air intérieur. D’ici septembre 2013, tous les produits de construction et de décoration vendus en France devront posséder cette étiquette.etiquette produits bricolage
Communiqué de presse (janvier 2012)
Dossier de presse
Campagne de sensibilisation

La surveillance de la qualité de l'air intérieur devient obligatoire dans les établissements recevant du public (ERP)
Les deux décrets portant sur la qualité de l'air intérieur dans les ERP qui avaient été soumis à la consultation du public en mai dernier viennent de paraître au Journal officiel le 4 décembre. Le premier décret fixe deux premières valeurs-guides notamment pour le formaldéhyde et le benzène, le second décret met en place l'obligation de surveillance de la qualité de l'air des ERP. De plus, la loi Grenelle 2 a introduit dans le Code de l'environnement l'obligation de surveiller périodiquement la qualité de l'air intérieur dans certains ERP accueillant des populations sensibles ou exposées sur de longues périodes.Le deuxième décret met en œuvre de manière progressive cette obligation, qui devra être satisfaite entre 2015 et 2023 selon les types d'établissements.

Pour plus d’informations (décembre 2011)

Formaldéhyde : l'Anses demande un classement cancérogène plus sévère au niveau européen
Le formaldéhyde est un polluant majeur de l'air intérieur qui émane de nombreux matériaux (mousses d'isolation, colle à moquette, colles à bois, produits d'ameublement, de décoration, d'entretien...) et il a ''de multiples applications en tant que biocide, conservateur ou fixateur'' a rappelé l'Anses. Le formaldéhyde fait actuellement l'objet d'un classement européen harmonisé comme cancérogène suspecté (Carc. 2 – H351) selon les critères du règlement européen CLP de 2008 relatif à la classification et à l'étiquetage des substances chimiques. Il est classé comme cancérogène certain pour l'homme (groupe 1) par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) depuis 2004 sur la base de l'induction de tumeurs du nasopharynx. Le CIRC a de nouveau évalué la cancérogénicité du formaldéhyde en octobre 2009 et ajouté les leucémies comme cancer reconnu chez l'homme. Ce qui ''correspond à un classement plus sévère que le classement européen actuel'' souligne l'Anses. Aussi, l'Anses demande aujourd’hui une révision du classement harmonisé européen. Elle propose alors de le classer en cancérogène pour l'homme (Carc 1A – H350) sur la base de l'induction de tumeurs du nasopharynx.
Lire l’Avis de l’ANSES relatif à la classification européenne du formaldéhyde
(novembre 2011)

 

Publications

Centrales et leucémie de l’enfant : pas de relation causale selon une étude de l'INSERM
Cette étude publiée dans l’« International Journal of Cancer » et dirigée par Jacqueline Clavel fait état de la survenue de 14 cas de leucémie chez des enfants de moins de quinze ans résidant dans un rayon de moins de cinq kilomètres autour de 19 sites nucléaires sur la période de 2002-2007. Le taux d'incidence national calculé prédisait la survenue de 7,4 cas. Mais cet excès de cas sur 6 ans n’a pas été retrouvé sur une période plus longue de 18 ans (1990-2007), correspondant à l’ensemble des périodes étudiées. L’épidémiologiste Jacqueline Clavel estime qu’un « lien avec les très faibles radiations ionisantes émises par les centrales en fonctionnement normal ne peut pas être établi ». « Le fait qu’il n’y ait pas une diminution du risque au fur et à mesure que l’on s’éloigne de la centrale n’est pas en faveur d’un facteur causal, c’est-à-dire qui permette d’attribuer l’excès de cas aux radiations », indique-t-elle à l’AFP. En outre, l’augmentation d’incidence « concerne toutes les tranches d’âges étudiées, et pas seulement les plus jeunes ». Si aucun lien n’est donc établi entre les installations nucléaires de base et le risque de leucémie chez l’enfant, ce problème est toutefois pris au sérieux. L’Autorité de sûreté nucléaire a dernièrement mis en place un groupe de travail pluraliste à ce sujet (présidée par la pédiatre Danièle Sommelet) et l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire entend parvenir à un consensus international sur le plan méthodologique concernant ces études épidémiologiques.
Consulter le résumé en anglais (janvier 2012)

Deux publications de l’Autorité de sureté nucléaire (ASN) :
-  Un plan national d’actions 2011-2015 pour la gestion du risque lié au radon
.
Ce document est le fruit d’une collaboration entre l’ASN, les ministères chargés de la santé, du logement et du travail et les organismes partenaires (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire-IRSN, Institut de veille sanitaire-InVS, Centre scientifique et technique du bâtiment-CSTB, conseil régional du Limousin). Le radon est un gaz radioactif naturel qui s’exhale des sous-sols granitiques et volcaniques. Dans les espaces clos, le radon peut se concentrer et accroître le risque de cancer du poumon. Le plan national d’actions 2011-2015 met l’accent sur la réduction de l’exposition dans l’habitat existant et l’application de nouvelles règles de construction dans les bâtiments neufs afin de rechercher le niveau le plus faible possible d’exposition des personnes.
Pour plus d'informations (décembre 2011)

- Un guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives avec le MEDDTL et l'IRSN
La gestion des sites et sols pollués fait l’objet d’actions continues des pouvoirs publics depuis maintenant plusieurs décennies. Dans le domaine spécifique des sites pollués par des substances radioactives, la démarche de gestion était jusque-là définie dans un guide publié en 2001. Afin de prendre en compte le retour d’expérience et les évolutions réglementaires en matière d’environnement et de santé, le ministère chargé de l’écologie et l’Autorité de sûreté nucléaire ont confié à l’IRSN la révision du guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives.
Pour plus d’informations (décembre 2011)
Consultez le guide

L'avenir de la filière nucléaire en France
Pour les parlementaires de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST), le nucléaire reste indispensable pour assurer la transition énergétique de la France. Ils proposent une baisse progressive de sa part dans la production électrique, de 75 % aujourd'hui à moins de 40 % en 2050. C'est un scénario énergétique "raisonné" qu'a présenté l'Opecst au terme de sa mission sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire, initiée en mars, après la catastrophe de Fukushima. Après avoir auditionné de nombreux acteurs et visité le Japon et l'Allemagne, les parlementaires estiment qu'une sortie "précipitée" du nucléaire déséquilibrerait l'économie française et entraînerait un doublement des émissions de CO2 de la production énergétique, lié à des importations massives d'électricité et de ressources fossiles.
Article de presse
Consultez le rapport (décembre 2011)

En Rhône-Alpes

La déqualification du registre des malformations en Rhône-Alpes (REMERA)
Créé en 1973, REMERA est un outil régional indispensable dans l'identification des propriétés tératogéniques (responsables de malformations fœtales) des substances ou des pollutions auxquelles sont exposées les mères au cours de leur grossesse. La déqualification de REMERA a été prononcée cette fin d'année 2011. La stupéfaction est générale et prend une dimension nationale. Les réactions de soutien se multiplient car cette décision, prise le 9 décembre, peut entraîner la suspension des subventions publiques et fait donc peser un risque de disparition du fichier le plus important du genre en France. A terme, il pourrait ainsi ne plus y avoir aucune instance de surveillance épidémiologique et d'alerte en cas d'augmentation des cas de malformation dans la Région, ni aucune instance de recherche étiologique permettant de les prévenir.
Plus d'informations sur la situation de REMERA

Un nouvel outil d’évaluation de l’air stéphanois
Mis en place sur Lyon en 2002, sur Grenoble en 2004 et sur Valence en 2010, le modèle SIRANE (modèle de dispersion atmosphérique en milieu urbain, adapté à l’échelle de la rue ou d’un quartier, qui permet de décrire sous forme de cartographie les concentrations en polluants dans des zones constituées principalement de rues bordées de bâtiments) est désormais opérationnel sur l’agglomération de Saint-Etienne. Ce modèle permet de réaliser des cartographies de la pollution de l’agglomération stéphanoise à l’échelle de la rue, en particulier les concentrations d’oxydes d’azote et de particules PM10 dans l’air de l’agglomération. Cet outil vient compléter la surveillance de la qualité de l’air de la ville déjà assurée par un réseau de stations de mesures. Il permet de présenter un diagnostic plus précis de la qualité de l’air à l’échelle du territoire, d’évaluer l’exposition des populations à la pollution en zone urbaine et à proximité du trafic routier et contribue au suivi de la qualité de l’air.
Pour plus d’informations (décembre 2011)
Le rapport "Modélisation urbaine de la pollution atmosphérique de l’agglomération stéphanoise"
Les cartographies SIRANE sur les autres agglomérations rhônalpines

Etat des eaux régionales : les pesticides et l’artificialisation des rivières sur la sellette L’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse publie un rapport sur la qualité des eaux. Il s’agit d’un bilan sur la qualité des eaux (cours d’eau et nappes) en 2010. Il est montré qu’avec 51% des cours d’eau en bon état écologique, le bilan des bassins Rhône-Méditerranée et Corse est légèrement au-dessus de la moyenne française (45%). C’est encore loin des 66 % fixés à l’horizon 2015 par le Grenelle de l’Environnement, malgré de nettes améliorations dans le traitement des eaux usées. Aujourd’hui la pollution par les pesticides et les altérations physiques des rivières (modification du débit, seuils et barrages, endiguement…) constituent les principaux facteurs de dégradation de la qualité des eaux.
Consulter le communiqué de presse (décembre 2011)
Consulter le rapport sur l'état des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et Corse

Centre de stockage des déchets nucléaires du Bugey : EDF suspend les travaux
Selon l'Agence France Presse (AFP), EDF a décidé le 6 janvier de suspendre les travaux de construction d'un site de stockage de déchets nucléaires à la centrale du Bugey (Ain) après une décision du tribunal administratif de Lyon d'annuler le permis de construire autorisé sur décret, en avril 2010, par le Premier ministre. EDF avait démarré l'été 2010 la construction d'une installation temporaire sur le site du Bugey. L'ICEDA (Installation de conditionnement et d'entreposage de déchets activés) devrait être opérationnel début 2014 et permettre de stocker une partie des déchets issus des neuf réacteurs EDF en cours de démantèlement : le réacteur n°1 de la centrale voisine du Bugey ainsi que ceux de Brennillis (Bretagne), Saint-Laurent (Centre), Chinon (Centre), Chooz (Ardennes) et l'ex-Superphénix de Creys-Malville (Rhône-Alpes). Le permis de construire a été attaqué par un horticulteur riverain de la centrale, qui utilise l'eau tiède pour tempérer ses serres et refuse de vivre à côté d'un site de déchets nucléaires. A l'audience devant le tribunal le 1er décembre dernier, l'avocat du plaignant avait soutenu que le site du Bugey n'avait pas vocation à recevoir les déchets de déconstruction de neuf réacteurs, estimant qu'il s'agissait d'un changement total du projet. Le tribunal administratif de Lyon a donné raison à l'horticulteur en jugeant le permis de construire non conforme au plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Vulbas (où est implanté le site) qui interdit les occupations du sol "non liées" et "nécessaires" au fonctionnement de la centrale. Les déchets stockés devaient à terme être déménagés "vers le centre de stockage définitif de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra), prévu à l'horizon 2025 par la loi", a indiqué EDF à l'AFP.

Consultation publique du SRCAE de Rhône-Alpes
Le Préfet de région et le Président du Conseil régional ont ouvert la consultation publique du Schéma régional climat air énergie (SRCAE) le 20 décembre 2011 et ils organisent des réunions de concertation. Prévu par la loi portant engagement national pour l'environnement du 12 juillet 2010, le SRCAE définit, aux horizons 2020 et 2050, les grandes orientations et objectifs régionaux en matière de consommation d'énergie, d'émission de gaz à effet de serre, de qualité de l'air, de développement des énergies renouvelables et d'adaptation au changement climatique. Ce projet est mis à disposition du public du 20 décembre 2011 au 20 février 2012 dans les locaux de la préfecture de région, des préfectures de département, de l’ensemble des sous-préfectures, du siège du Conseil régional et des espaces Rhône-Alpes. Les observations du public seront formulées sur les registres mis en place à cet effet. Les réunions de concertation sont organisées afin que les acteurs institutionnels puissent contribuer à l'enrichissement de ce projet de schéma et débattre de son contenu.
Plus d’informations et modalités d’inscription dans la partie "concertation publique"

Du nouveau sur le web

La mise à jour de l'annuaire santé-environnement de l'Observatoire Régional de la Santé de Rhône-Alpes
L’Annuaire Santé-Environnement Rhône-Alpes, réalisé avec le soutien de la Région Rhône-Alpes, vise à améliorer la visibilité des organismes œuvrant en santé environnementale, à favoriser les échanges entre les différents acteurs et à faciliter l’accès aux ressources existantes. Sa mise à jour régulière est donc primordiale. Une réactualisation de cet annuaire est aujourd’hui en cours et c'est pourquoi nous invitons tous les acteurs œuvrant dans le domaine de la santé environnementale à signaler leur organisme pour rendre cette base de données régionale la plus complète possible.
Consulter l’annuaire santé-environnement de l’ORS
Signaler votre organisme dans l'annuaire
Nous contacter

Naissance de l'Observatoire régional de la qualité de l'air : Air Rhône-Alpes
Dans le cadre des orientations prises par le Grenelle de l’Environnement et transcrites par décret ministériel (2010-1268 du 22 octobre 2010), les Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air de la région Rhône-Alpes Air-APS, AMPASEL, ASCOPARG, ATMO Drôme-Ardèche, COPARLY, SUP’AIR achèvent leur régionalisation et forment au 1er janvier 2012 un seul et même observatoire régional : Air Rhône-Alpes.
Un nouveau site web et un nouveau logo témoignent de cette naissance

Cancers et expositions environnementales
A l'occasion du colloque international Anses/INCa/Aviesan du 12 décembre dernier portant sur les liens entre cancers et expositions environnementales, l'INCa a mis en ligne les documents d'expertise publiés en 2011 sur cette thématique. Le site regorge ainsi d'informations essentielles sur le radon, les rayonnements ultraviolets, les pesticides et les ondes électromagnétiques.
Pour plus d'informations

Le Cemagref devient IRSTEA et se dote d’un nouveau site internet
Depuis le 21 novembre 2011, les internautes peuvent découvrir une nouvelle version du site Internet où les contenus et la présentation ont été revus et améliorés.
Voir le site

 

Pour tout abonnement/désabonnement à la lettre ou pour nous faire part d'informations à diffuser dans les prochains numéros, n’hésitez pas à nous écrire à l'adresse électronique ci-dessous :
sante-environnement@ors-rhone-alpes.org
ou
ORS Rhône-Alpes - 9 quai Jean Moulin - 69001 LYON
Sites web :
http://www.ors-rhone-alpes.org/
http://www.ors-rhone-alpes.org/environnement/

Cette Lettre est réalisée avec le soutien financier de la Région Rhône-Alpes.